Arrêtés préfectoraux - Commune de Rhuis

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Arrêté ordonnant aux lieutenants de louvetrie de détruire les sangliers sur le département de l'oise sur les parcelles en protection des cultures

Arrêté préfectoral du 23 juin 2025

Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers en protection des cultures.pdf (PDF - 242.63 kB)

Arrêté ordonnant aux lieutenants de louvetrie de détruire les sangliers sur le département de l'oise sur les parcelles en cours de récolte

Arrêté préfectoral du 23 juin 2025

Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers sur les parcelles en cours de récolte.pdf (PDF - 218.13 kB)

Arrété préfectoral portant sur le classement des espèces susceptibles de causer des dégats (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2025 et le 30 juin 2026 dans le département de l'oise

Arrêté préfectoral du 22 mai 2025

Arrêté portant sur le classement ESOD du groupe 3.pdf (PDF - 272.59 kB)

Arrété préfectoral fixant les obligations de gestion du sanglier sur le communes identifiées en point noir pour la campagne cynégétique 2025 -2026 dans le département de l'oise

Arrêté préfectoral du 22 mai 2025

Arrêté fixant les obligations de gestion du sanglier pour la campagne 2025-2026.pdf (PDF - 456.46 kB)

Arrété préfectoral relatif à l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la campagne 2025 -2026 dans l'oise

Arrêté préfectoral du 22 mai 2025

Arrêté relatif l_ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans l_Oise.pdf (PDF - 1005.11 kB)

Arrété préfectoral fixant le nombre mini et maxi de chevreuils à préléver au titre du plan de chasse 2025 -2026

Arrêté préfectoral du 22 mai 2025

AP fixant le nombre mini et maxi de chevreuils à prélever - campagne 2025-2026.pdf (PDF - 671.72 kB)

Arrété préfectoral fixant le nombre mini et maxi de daims à préléver au titre du plan de chasse 2025 -2026

Arrêté préfectoral du 6 juin 2025

AP fixant le nombre mini et maxi de daims à prélever au titre du plan de chasse dans l_Oise pour 2025 2026.pdf (PDF - 116.83 kB)

Arrété préfectoral portant sur l'organisation de la lutte contre les sangliers

Arrêté préfectoral du4 Mars 2025

2025_czpanik_Ferry_sanglier.pdf (PDF - 341.75 kB)

Arrété préfectoral portant sur l'organisation de la lutte contre l' erismature rousse

Arrêté préfectoral du 6 Mars 2025

AP_Erismature rousse.pdf (PDF - 383.84 kB)

Arrété préfectoral portant sur l'organisation de la lutte contre la Ouette d'Egypte pour une durée de 5 ans

Arrêté préfectoral du 25 février 2025

AP_Ouette_2025-2029.pdf (PDF - 71.29 kB)

Arrété préfectoral concernant le transport des bois ronds

Arrêté préfectoral du 7 février 2025

AP_transport bois ronds_20250207.pdf (PDF - 3.37 MB)

Arrété préfectoral concernant la pèche à la carpe

Arrêté préfectoral du 6 février 2025

AP réglementant l_exercice de la pêche à la carpe à toute heure pour l_année 2025 dans le département de l_Oise.pdf (PDF - 197.44 kB)

Arrété préfectoral concernant l' Aménagement Foncier

Arrêté préfectoral du 5 Novembre 2024

arrete AMENAGEMENT FONCIER-19122024153518.pdf (PDF - 602.48 kB)

Arrêté préfectoral du 27 Août 2024 concernant la destruction de sangliers par lieutenants de louveterie - circonscription 10

Arrêté préfectoral du 27 Août 2024

20240827 (PDF - 2.39 MB)

Arrêté préfectoral du 22 Août 2024 concernant la convocation des électeurs de la commune de Rhuis en vue de procéder à une élection municipale

Arrêté préfectoral du 22 Août 2024

AP signé.pdf (PDF - 111.66 kB)

Arrété préfectoral : classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégats

Arrété préfectoral : classement des espèces

Arrêté ESOD groupe 3 dans le dpt de l_Oise.pdf (PDF - 199.27 kB)

Arrété préfectoral concernant l' ouvertture de la chasse

Arrété préfectoral : ouverture de la chasse

Chasse2024-2025 (PDF - 722.88 kB)

Arrété préfectoral Mageo du 4 février 2024

Arrété préfectoral du 4 Février

arrete mageo-19022024160737.pdf (PDF - 1.7 MB)

Notification arrêté préfectoral PPRE des affluents rive gauche de l'Oise et ru de Rhôny

Arrété préfectoral du 11 avril

APS_signe_60-2022-00-153_PPRE_ru_rhony_SMOA.pdf (PDF - 899.85 kB)

Tournée de conservation cadastrale

Arrété préfectoral du 23 février 2024

Arrete prefectoral-1.pdf (PDF - 493.53 kB)

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